Mentions légales

 
 
 

informations

Nom ou Raison sociale : Château du Mesnil d’O
Adresse : Château du Mesnil d'O, 14270 Vieux Fumé
Adresse électronique : lemesnildo@wanadoo.fr
Téléphone : 02 31 20 01 47
Adresse siège social : Château du Mesnil d'O, 14270 Vieux Fumé
N° SIRET de l’établissement : 326 168 275 00013
TVA Intracommunautaire : FR71326168275
Directeur de rédaction et de publication : Guy de Chabaneix

 

propriété intellectuelle

- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (dont photos, images, logos...) sont protégés par le Droit d’Auteur et sont la propriété exclusive du site

- Les contenus du site (textes, articles...) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.

Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

 

droit de réponse

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site dispose d’un droit de réponse, des demandes de correction ou de suppression du message qu’elle peut adresser au siège de la société.

La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

 

droit d'accès

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n’êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Nous nous efforçons de répondre à ces requêtes dans des délais raisonnables.

Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

 

Vous pouvez nous envoyer un message par mail ou voie postale pour toute demande de renseignements, ou pour exercer votre droit d’accès.

contact